Définitions

Client : tout professionnel ou personne physique capable au sens des articles 1123 et suivants du Code civil, ou personne morale, qui visite le Site objet des présentes mentions légales.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

1. Présentation du site internet.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet www.lamaisondalice-alsace.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire :
LA MAISON D’ALICE
Capital social de 1 500€ – SIRET : 83440502900010
36 Grand Rue – 68380 Breitenbach-Haut-Rhin

Responsable de la publication :
François Stocky – francois.stocky@gmail.com

Webmaster :
Echappée Web – contact@echappee-web.fr

Hébergeur :
OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix

Délégué à la protection des données :
François Stocky – francois.stocky@gmail.com

2. Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le site utilise la technologie JavaScript. Le site Internet www.lamaisondalice-alsace.com ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à son utilisation. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour. Le site www.lamaisondalice-alsace.com est hébergé chez un prestataire sur le territoire de l’Union Européenne conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

L’hébergeur assure la continuité de son service 24 Heures sur 24, tous les jours de l’année. Il se réserve néanmoins la possibilité d’interrompre le service d’hébergement pour les durées les plus courtes possibles notamment à des fins de maintenance, d’amélioration de ses infrastructures, de défaillance de ses infrastructures ou si le site www.lamaisondalice-alsace.com génère un trafic réputé anormal.

Le site www.lamaisondalice-alsace.com et l’hébergeur ne pourront être tenus responsables en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie, lié notamment à l’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur.

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Le site www.lamaisondalice-alsace.com constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. Le Client ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du site.

La Maison d’Alice est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet www.lamaisondalice-alsace.com, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : La Maison d’Alice.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Crédits

Graphisme
Céline Randonnet – contact@celine-r.com

Réalisation du site internet
Echappée Web, webmaster freelance – contact@echappee-web.fr

Référencement web
Coati Référencement, Freelance Google Ads et référencement naturelcedric@coati-referencement.fr